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TECHNIQUES DE TAXATION EN DOUANE

TECHNIQUES DE TAXATION EN DOUANE

Depuis des siècles, les Nations fabriquent, transportent et échangent entre elles, par le biais de leurs firmes, des biens et services : c’est le commerce international. Cet échange constitue un facteur de prospérité des Nations. En effet, il leur permet, d’une part, de satisfaire leurs besoins croissants en se procurant des biens sans nécessairement avoir à les produire elles-mêmes. D’autre part, elles se spécialisent sur des biens spécifiques et offrent des produits différenciés, ce qui accroit leur compétitivité sur le marché international.

Du fait de la mondialisation et avec la création d’institutions et zones d’échanges, le commerce international connait un rapide accroissement. Cet accroissement a induit de nouveaux défis pour les Etats : sécuriser les recettes et contrôler efficacement les frontières en tenant compte des flux importants et en facilitant les échanges. C’est ainsi que, les contrôles et les sanctions en cas d’infraction à la règlementation douanière sont renforcés.

Pour tout opérateur économique, acteur du commerce international, maitriser la règlementation et les techniques douanières est un impératif.

En effet, la méconnaissance des techniques relatives peut entrainer une classification erronée ou une sous-évaluation de la marchandise. Cela a pour conséquence un redressement élevé en cas de contrôle des opérations douanières par l’Administration. Aussi, la méconnaissance de dispositions favorables peut entrainer des paiements excédentaires.

Pour maintenir leur compétitivité et anticiper les risques douaniers, les entreprises doivent se doter d’une stratégie globale qui intègre toutes les activités liées à la douane et au commerce. La gestion des opérations douanières doit être confiée à un fin connaisseur des mécanismes et de la procédure douanière.

PROFISC NIGER a conçu le présent programme de certification afin d’outiller les participants pour une meilleure prise en charge des opérations douanières.

Objectifs de la formation

La formation certifiante « gestion comptable, fiscale et sociale des PME » vise à doter les participants des outils qui leur permettront de :

  • Utiliser le logiciel de comptabilité Sage ;
  • Préparer et présenter les états financiers ;
  • Etablir les déclarations fiscales périodiques ;
  • Assurer une gestion proactive des risques fiscaux ;
  • D’avoir de solides compétences en administration du personnel et en gestion de paie.

Cibles de la formation

Jeunes diplômés, Gestionnaires, Comptables, Chef comptable et DAAF des PME

Programme de la formation

  1. Généralités sur le SH
    • Rappels sur le dédouanement
      • Définition
      • Méthodes d’évaluation des marchandises
    • Introduction au SH
      • Convention sur le SH
      • Structure du SH
      • Domaines d’application
  1. Structure du SH
    1. Règles générales interprétatives (RGI)
    2. Notes de sections
    3. Notes de chapitres
    4. Libellés de positions
  1. Cas pratiques
  1. Généralités sur la valeur en douane
    • Définition de la valeur en douane
    • Différents types des droits et taxes à l’import et à l’export
  1. Méthode d’évaluation
    • Étude des différentes méthodes
  1. Incoterms
    • Définition
    • Catégorisation des incoterms
    • Études des incoterms
  1. Cas pratiques
  1. Rappel sur l’intégration régionale (CDEAO /UEMOA)
  2. Définition de la notion d’origine
  3. Etudes des critères d’origine et les documents d’accompagnements
  4. Cas pratiques

Méthodologie

La pédagogie générale sera basée sur une approche holistique et interactive faisant appel à la curiosité et à la participation active des candidats.

Ainsi, il sera alterné des exposés pratiques, des études des cas, partage d’expériences réussies et discussions ouvertes, conseils sur les « à faire » et « à ne pas faire ».

Pour assurer un suivi pédagogique efficace, le nombre de places est limité à dix (10) personnes par session. Réservez instamment votre place !!!

Entreprises/ONG

Solution idéale pour les Entreprises/ONG

250 000

FCFA HT

Particulier

Optimisé pour les particuliers

175 000

FCFA HT

Nos Formateurs

Nos formations certifiantes sont dispensées par des experts excellant dans le domaine de la gestion à travers leurs années d’expérience.

Inspecteur Principal des Douanes, Mahamane Laouali ABDOU est un fonctionnaire dévoué. Il occupa depuis 2015 plusieurs postes de responsabilité : Vérificateur, Comptable, Chef de Brigade adjoint, Chef de Bureau des douanes, etc. Mahamane Laouali ABDOU est aussi un brillant lauréat de l’Ecole des Douanes Belge dont il est ressorti Diplômé d’Études Supérieures en Douanes et Diplômé en formation des formateurs. Il est également titulaire du Diplôme du niveau II en Douanes et Régies de l’ENA, et du Diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées (DESS) en Gestion des Administrations et des Entreprises de l’UAM. Passionné par la transmission de son savoir, il anime divers modules de formation dans les instituts universitaires de Niamey : économie internationale et techniques du commerce international, procédures douanières et techniques d’évaluation en douane, transport international, procédures douanières, logistique et tarif douanier etc.
Mahamane Laouali ABDOU
Inspecteur Principal des Douanes
Diplômé de l’ENA et de l’Université de Niamey, M. DJIBRILLA est un ancien haut fonctionnaire de la DGI où il a occupé plusieurs responsabilités dont : Enquêteur, Vérificateur, Chef de Division Gestion à la DGE, Chef de Centre.
En 2020, Il quitte volontairement la DGI pour se mettre à son compte Il est titulaire d’une maitrise en Fiscalité, d’un DESS en Gestion des Entreprises de l’Université de Niamey, un Master en Communication de l’IFTIC et plusieurs certifications universitaires (LAVAL, EnFip, et AIBO).
Ibrahima Djibrilla
Expert Fiscal
Habibou YAHOUZA ZAKI est un fonctionnaire expérimenté de la Direction Générale des Douanes où il occupa depuis 2008 les fonctions d’Inspecteur Central puis d’Inspecteur Principal. Il fut au préalable déclarant en douane , ce qui lui a permis de maitriser les contours du métier. Passionné de savoir, il a évolué dans diverses universités : l’ENA, l’Académie des Finances Belge, l’École des Douanes Belge, l’Ecole des Hautes Études Comptables et Financières dont il est ressorti titulaire de Diplôme d’Etudes Supérieures. Dans sa quête de savoir, il a suivi de nombreuses certifications et formations dont leadership et perfectionnement des cadres, détection de la fraude documentaire et de la fausse monnaie, lutte contre la criminalité pharmaceutique etc.
Habibou YAHOUZA ZAKI
Inspecteur Principal des Douanes
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